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SCADPlus: Bateaux de plaisance :: bateau plaisance
La présente directive spécifie les exigences en matière de sécurité et de l'environnement des bateaux de plaisance et leurs moteurs de propulsion. La directive repose sur les principes de la « nouvelle approche » en matière d'harmonisation technique et de normalisation. Conformément à cette nouvelle approche, la conception et la construction des bateaux de plaisance, ainsi que de certaines pièces de leur équipement et leurs moteurs de propulsion, sont soumises à des exigences essentielles en matière de sécurité et d'environnement.
Voir SCADPlus: Bateaux de plaisance